TITRE I - Dénomination, Objet, SiÚge Social et Durée
Article 1 - DĂ©nomination
Il est constitué une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : LEONA
Article 2 - Objet
L'association a pour objet :
- La promotion et le développement des jeux de combat, notamment Super Smash Bros
- L'organisation de tournois, rencontres, compétitions et événements
- L'animation et l'organisation de la communauté des joueurs de jeux de combat
- L'échange d'expériences et de connaissances entre joueurs
- Le développement de la scÚne compétitive française
- La promotion du respect, de l'inclusion et de l'esprit sportif
- Toute activité liée directement ou indirectement à l'objet de l'association
Article 3 - SiĂšge Social
Le siÚge social de l'association est fixé à : 20 Rue Thiers 49100 Angers France
Il pourra ĂȘtre transfĂ©rĂ© par dĂ©cision du bureau, sous rĂ©serve de ratification par la prochaine assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale.
Article 4 - Durée
La durée de l'association est illimitée.
TITRE II - Membres
Article 5 - Catégories de Membres
L'association comprend :
- Les membres actifs : Les personnes physiques participant aux activités de l'association et ayant réglé leur cotisation annuelle.
- Les membres d'honneur : Les personnes ayant rendu des services importants Ă l'association.
Article 6 - Admission
L'admission est ouverte à toute personne physique intéressée par les objectifs de l'association. L'adhésion implique l'acceptation des présents statuts et du rÚglement intérieur. Une cotisation annuelle est demandée pour devenir membre de l'association.
Article 7 - Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale. Cette cotisation est due chaque année civile.
Article 8 - Perte de Qualité de Membre
La qualité de membre se perd par :
- La démission écrite adressée au bureau
- Le décÚs
- Le non-paiement de la cotisation aprĂšs deux rappels
- L'exclusion prononcée par le bureau pour motif grave
Peuvent notamment constituer un motif grave :
- Le non-respect des statuts ou du rÚglement intérieur
- Un comportement portant atteinte Ă l'image ou aux intĂ©rĂȘts de l'association
- Tout comportement contraire aux valeurs de respect et d'esprit sportif défendues par l'association
Avant toute décision d'exclusion, le membre concerné est informé des faits reprochés et peut présenter ses observations par écrit ou lors d'un entretien avec le bureau. La décision d'exclusion est motivée et notifiée au membre concerné.
TITRE III - Administration
Article 9 - Bureau
L'association est administrée par un bureau composé de :
- Un Président
- Un Vice-Président exerçant également la fonction de Trésorier
Article 10 - Ălection du Bureau
Le bureau est élu lors de l'assemblée générale pour une durée d'un an. Les membres du bureau sont rééligibles.
Article 11 - Attributions du Bureau
Le bureau est responsable de :
- L'exécution des décisions de l'assemblée générale
- L'administration courante de l'association
- La gestion des finances
- L'organisation des événements et activités
- La représentation de l'association auprÚs des tiers
Article 12 - Responsabilités des Membres du Bureau
- Le Président : Représente l'association, préside les réunions, supervise les activités et représente l'association dans les actes de la vie civile.
- Le Vice-PrĂ©sident : Assiste le PrĂ©sident et le remplace en cas d'absence ou d'empĂȘchement.
- Le Trésorier : Assure la gestion financiÚre, suit les recettes et dépenses, et présente les comptes annuels.
TITRE IV - Assemblée Générale
Article 13 - Assemblée Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs à jour de leur cotisation.
Elle se réunit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clÎture de l'exercice financier.
Les convocations sont adressées par tout moyen écrit au minimum sept jours avant la date prévue.
La convocation précise la date, l'heure, le lieu ou le lien de visioconférence, ainsi que l'ordre du jour.
L'assemblée générale peut se tenir en présentiel, en visioconférence ou par tout moyen électronique permettant l'identification des participants et leur participation effective.
L'assemblée générale délibÚre notamment sur :
- La lecture du rapport moral
- L'approbation des comptes annuels
- Le rapport financier
- L'Ă©lection du bureau
- Le montant des cotisations
- Toute question inscrite Ă l'ordre du jour
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Chaque membre actif dispose d'une voix. Un membre absent peut donner procuration Ă un autre membre actif dans la limite d'une procuration par personne.
Article 14 - Assemblée Générale Extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est convoquée lorsque les circonstances l'exigent, notamment pour toute décision exceptionnelle pouvant affecter le fonctionnement, l'organisation ou l'avenir de l'association.
Les modalités de convocation sont identiques à celles de l'assemblée générale ordinaire.
L'assemblée générale extraordinaire peut se tenir en présentiel ou en visioconférence.
Les décisions sont adoptées à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
TITRE V - Ressources FinanciĂšres
Article 15 - Ressources
Les ressources de l'association proviennent de :
- Les cotisations des membres
- Les recettes des activités et événements
- Les dons et legs autorisés par la loi
- Les subventions publiques
- Les partenariats et mécénats
- Toute autre ressource licite
Article 16 - Indemnités et remboursement de frais
Les fonctions exercées au sein de l'association sont bénévoles.
Aucun membre du bureau ne peut recevoir de rémunération au titre de ses fonctions associatives.
Les frais engagĂ©s dans l'intĂ©rĂȘt de l'association peuvent ĂȘtre remboursĂ©s sur prĂ©sentation de justificatifs et aprĂšs validation du bureau.
TITRE VI - Fonctionnement Interne
Article 17 - RÚglement Intérieur
Un rĂšglement intĂ©rieur peut ĂȘtre Ă©tabli afin de prĂ©ciser les modalitĂ©s pratiques de fonctionnement de l'association.
Il peut notamment définir les rÚgles relatives aux événements, au comportement des membres et à l'organisation interne.
Le rÚglement intérieur est soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
Article 18 - Conflit d'IntĂ©rĂȘts
Les membres du bureau veillent Ă Ă©viter les conflits d'intĂ©rĂȘts et Ă agir exclusivement dans l'intĂ©rĂȘt de l'association.
TITRE VII - Modification et Dissolution
Article 19 - Modification des Statuts
Les statuts ne peuvent ĂȘtre modifiĂ©s que par une assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire.
Les modifications sont adoptées à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Article 20 - Dissolution
La dissolution de l'association ne peut ĂȘtre prononcĂ©e que par une assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire convoquĂ©e spĂ©cialement Ă cet effet.
Un ou plusieurs liquidateurs sont désignés par l'assemblée générale extraordinaire.
L'actif net restant aprÚs liquidation est attribué à une association ou un organisme sans but lucratif poursuivant un objet similaire.
Aucun membre de l'association ne peut recevoir une part quelconque des biens de l'association.